PP 1164/150 Salaires, 2011.11.10-2011.11.16 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1164/150
Titre:Salaires
Dates:10 novembre 2011 - 16 novembre 2011
Période de création:10/11/2011 - 16/11/2011
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Surcharge de travail Anne-Claude Plumettaz Clot et Michel Bongard;
- Recherches de priorités;
- Discussions;
- Notes d'Anne-Claude Plumettaz Clot.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Dossier incomplet. Fin des archives papier décidée par le Bureau et confirmée par le Comité cantonal de Pro Natura Vaud le 13 janvier 2017.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1444252
 

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