PP 785/465 Procès-verbal de la métralie de Clarens, rapportant qu'après communication du lieutenant Dubochet, secrétaire du conseil communal de Clarens, il serait bon de mettre fin à la difficulté opposant les deux organes sur la taxe que la métralie serait censée payer pour l'entretien des chemin

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 785/465
Titre:Procès-verbal de la métralie de Clarens, rapportant qu'après communication du lieutenant Dubochet, secrétaire du conseil communal de Clarens, il serait bon de mettre fin à la difficulté opposant les deux organes sur la taxe que la métralie serait censée payer pour l'entretien des chemins; l'assemblée émet alors un projet de compromis
Dates:17 juin 1797
Période de création:17/06/1797
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 papier dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Mention de membre(s) de la famille Dubochet: [Emmanuel].

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1442280
 

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