PP 785/403 Emmanuel Genevey est cité à comparaître devant la justice du Châtelard à l'instance de son cousin Emmanuel Dubochet, pour débattre d'une difficulté autour d'un noyer possédé par eux deux en indivision; l'acte contient encore l'arrangement trouvé, 1783.11.29 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 785/403
Titre:Emmanuel Genevey est cité à comparaître devant la justice du Châtelard à l'instance de son cousin Emmanuel Dubochet, pour débattre d'une difficulté autour d'un noyer possédé par eux deux en indivision; l'acte contient encore l'arrangement trouvé
Dates:29 novembre 1783
Période de création:29/11/1783
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 papier dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Mention de membre(s) de la famille Dubochet: Emmanuel.
Faisait partie d'une liasse intitulée "Divers".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1442218
 

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