Zone d'identification |
Cote: | PP 549/2008 |
Titre: | Commission communale d'épuration des eaux de Cully |
Dates: | 1963-1965 |
Période de création: | 1963 - 1965 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 2 chemises |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Documents de Pierre Margot relatifs à son poste dans la commission communale d'épuration des eaux de la commune de Cully entre 1963 et 1965. Le dossier est constitué de : - Nombreux procès-verbaux de la commission communale d'épuration des eaux de la commune de Cully; - Nombreux procès-verbaux de la commission communale chargée de rapporter sur le projet de règlement sur la police des constructions et le Plan d'extension communal de Cully; - Listes des membres de la commission; - Rapports techniques; - Plans, principalement de la station d'épuration; - Statuts du service intercommunal d'épuration des eaux usées de Lavaux (S.I.E.L.); - Règlement pour le service de distribution d'eau et loi du 30 novembre 1964 sur la distribution de l'eau; - Préavis municipal relatif à la constitution d'un service intercommunal des eaux usées pour les communes de Cully, Epesses, Grandvaux et Riex (01.10.1963); - Préavis relatif à la construction du collecteur de concentration des Blonnaises (1963-1964). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1441371 |
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