PP 549/2008 Commission communale d'épuration des eaux de Cully, 1963-1965 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 549/2008
Titre:Commission communale d'épuration des eaux de Cully
Dates:1963-1965
Période de création:1963 - 1965
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents de Pierre Margot relatifs à son poste dans la commission communale d'épuration des eaux de la commune de Cully entre 1963 et 1965.
Le dossier est constitué de :
- Nombreux procès-verbaux de la commission communale d'épuration des eaux de la commune de Cully;
- Nombreux procès-verbaux de la commission communale chargée de rapporter sur le projet de règlement sur la police des constructions et le Plan d'extension communal de Cully;
- Listes des membres de la commission;
- Rapports techniques;
- Plans, principalement de la station d'épuration;
- Statuts du service intercommunal d'épuration des eaux usées de Lavaux (S.I.E.L.);
- Règlement pour le service de distribution d'eau et loi du 30 novembre 1964 sur la distribution de l'eau;
- Préavis municipal relatif à la constitution d'un service intercommunal des eaux usées pour les communes de Cully, Epesses, Grandvaux et Riex (01.10.1963);
- Préavis relatif à la construction du collecteur de concentration des Blonnaises (1963-1964).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1441371
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises