N 11 F 7/5 Protection du site, 2003.01-2004.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 F 7/5
Titre:Protection du site
Dates:2003-2004
Période de création:01/2003 - 12/2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne: Proposition d'intervention au sujet de projets de constructions aux alentours du site.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1432431
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises