N 11 F 7/3 Année 2005, 2005.01-2005.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 F 7/3
Titre:Année 2005
Dates:2005
Période de création:01/2005 - 12/2005
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Séances;
- Rapport d'activité;
- Cahier de charges des groupes de travail;
- Tarif des locations 2006;
- Divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1432429
 

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