N 11 C 1993-1994 Commission technique 1993-1994, 1993.01-1994.12 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 C 1993-1994
Titre:Commission technique 1993-1994
Dates:1993-1994
Période de création:01/1993 - 12/1994
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents émanant de la Commission Technique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1430651
 

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