N 11 F 4/1 Procès-verbaux des séances et annexes, 2003.01-2007.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 F 4/1
Titre:Procès-verbaux des séances et annexes
Dates:2003-2006
Période de création:01/2003 - 12/2007
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1430620
 

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