N 11 F 3/1 Procès-verbaux des séances de Comité et annexes, 2001.01-2009.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 F 3/1
Titre:Procès-verbaux des séances de Comité et annexes
Dates:2001-2009
Période de création:01/2001 - 12/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 chemises cartonnées

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Comptes et budgets 2001-2007;
- Rapport annuel 2001 sur les entrées;
- Liste des membres;
- Statuts;
- Documents concernant le Forum Européen de Coppet, 2002;
- Etude comparative: location de salles (châteaux et autres).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1430591
 

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