N 11 F 1/1/1 Avant-projet, 2003.01-2004.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 F 1/1/1
Titre:Avant-projet
Dates:2003-2004
Période de création:01/2003 - 12/2004
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1430549
 

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