PP 1198 Association vaudoise des secrétaires municipaux, 1951-2008 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1198
Titre:Association vaudoise des secrétaires municipaux
Dates:1951-2008
Période de création:1951 - 2008
Niveau:Fonds
Importance matérielle:8 boîtes
Mètres linéaires:1,20

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Association vaudoise des secrétaires municipaux
Historique archivistique:Les documents ont été regroupés par les membres du comité de l'Association, qui étaient conservés au préalable auprès des membres en fonction. Cela explique probablement les lacunes constatées dans les documents.
Modalités d'entrée:Yves Leyvraz, membre du comité de l'Association, secrétaire municipal de Chavannes-près-Renens, propose aux Archives cantonales vaudoises de sauvegarder le patrimoine et les documents de cette association. Celle-ci entre dans le cadre de la politique d'acquisition des ACV et les archives sont amenées le 29 mars 2023.
Date d'entrée:29/03/2023

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les documents présentent la professionnalisation de cette charge essentielle au bon fonctionnement des communes vaudoises. La part administrative du fonctionnement de l'association correspond à une fonctionnement traditionnel. Les matières abordées dans les documents de fonds de la structure témoignent des débats et enjeux agitant la fonction, notamment dans le cadre de la du défi de la professionalisation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf PP 1198/11: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- PP 828/27 Association vaudoise des secrétaires municipaux (AVSM), 2000.06.21-2002.07.12 (Dossier)
- PP 1076/112 1975-1979, 1975-1979 (Sous-sous-dossier)
Bibliographie:Association vaudoise des secrétaires municipaux (AVSM). 2023. Disponible sur : https://avsm.ch/ (Consulté le : 07.08.2023).

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Le traitement a débuté le 3 août 2023, effectué par Raphaël Rollinet, sous la supervision de Raphaël Berthoud. Le classement initial du fonds a été respecté. Les documents ont été inventoriés selon les normes en vigueur et reconditionnés dans de nouveaux contenants appropriés à leur conservation. L'inventaire a été terminé le 3 novembre 2023.
 

Descripteurs

Entrées:  association professionnelle (Matières\A)
  ASSOCIATION VAUDOISE DES SECRETAIRES MUNICIPAUX (Personnes\A)
  secrétaire municipal suisse vaudois (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1429919
 

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