N 2 V 3/11 Année 2002, 2002.01.01-2002.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 3/11
Titre:Année 2002
Dates:2002
Période de création:01/01/2002 - 31/12/2002
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux des séances de la Commission technique;
- Programmes des travaux;
- Tableaux des suivis des opérations 2002;
- Budget pour travaux 2002;
- Correspondance diverse.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1421686
 

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