N 2 V 3/3 Année 1994, 1994.01.01-1994.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 3/3
Titre:Année 1994
Dates:1994
Période de création:01/01/1994 - 31/12/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Liste des présences aux séances de la Commission technique 1994;
- Rapports de la Commission technique, 20 mai 1994;
- Rapport sur l'état des études et travaux au 31 octobre 1994.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1421669
 

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