N 2 V 5/6/25 Ressats de la Confrérie du Guillon, 1986.01.01-2001.11.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 5/6/25
Titre:Ressats de la Confrérie du Guillon
Dates:1986-2001
Période de création:01/01/1986 - 16/11/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient: Convention entre l'Etat de Vaud (Département de l'Instruction Publique-DIP) et la Confrérie du Guillon

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1421242
 

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