N 2 V 1/11/1/7 Procès-verbal de la séance de Comité du 13 novembre 2001 et annexes, 2001.01.01-2001.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 1/11/1/7
Titre:Procès-verbal de la séance de Comité du 13 novembre 2001 et annexes
Dates:2001
Période de création:01/01/2001 - 31/12/2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Présentation Association du Château de Chillon;
- Présentation du groupe d'évaluation des rapports entre l'Etat et l'Association;
- Règlement pour la location des locaux;
- Rapport de l'intendant, période du 22 mai au 12 novembre 2001;
- Notes au conseiller d'Etat Claude Ruey;
- Bulletins d'inscription;
- Bloc-notes;
- Facture pour repas du Comité (Guignard desserts Orbe SA);
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1421207
 

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