N 2 V 1/11/1/5 Procès-verbal de la séance de Comité extraordinaire du 13 septembre 2001 et annexes, 2001.01.01-2001.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 1/11/1/5
Titre:Procès-verbal de la séance de Comité extraordinaire du 13 septembre 2001 et annexes
Dates:2001
Période de création:01/01/2001 - 31/12/2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes au conseiller d'Etat Claude Ruey;
- Note à Jean-Philippe Bezat (secrétaire général du Département des institutions et des relations extérieures-DIRE);
- Bloc-notes;
- Présentation du Groupe d'évaluation des rapport entre l'Etat et l'Association du Château de Chillon;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1421205
 

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