N 2 V 1/11/1/1 Procès-verbal de la séance de Comité du 23 mars 2001 et annexes, 2001.01.01-2001.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 1/11/1/1
Titre:Procès-verbal de la séance de Comité du 23 mars 2001 et annexes
Dates:2001
Période de création:01/01/2001 - 31/12/2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapport de l'intendant, période du 20 novembre 2000 au 22 mars 2001;
- Notes au conseiller d'Etat Claude Ruey;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1421198
 

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