N 2 V 1/10/1/2 Procès-verbal de la séance de Comité du 3 avril 2000 et annexes, 2000.01.01-2000.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 1/10/1/2
Titre:Procès-verbal de la séance de Comité du 3 avril 2000 et annexes
Dates:2000
Période de création:01/01/2000 - 31/12/2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Liste des membres présents;
- Note au conseiller d'Etat Claude Ruey;
- Bloc-notes;
- Rapport de l'intendant, période du 23 novembre 1999 au 1er mars 2000;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1420888
 

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