N 2 V 1/9/1/6 Groupe de travail Statuts-Cahier des charges intendant-Règlement, 1989.01.01-2000.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 1/9/1/6
Titre:Groupe de travail Statuts-Cahier des charges intendant-Règlement
Dates:1989-2000
Période de création:01/01/1989 - 31/12/2000
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux des séances du Groupe de travail Statuts-Cahier des charges intendant-Règlement;
- Projets de révision des statuts;
- Révision du Cahier des charges de l'Intendant;
- Modification du règlement pour la location de locaux et de matériel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1418947
 

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