N 2 V 1/9/1/1 Procès-verbal de la séance de Comité du 2 mars 1999 et annexes, 1999.01.01-1999.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 1/9/1/1
Titre:Procès-verbal de la séance de Comité du 2 mars 1999 et annexes
Dates:1999
Période de création:01/01/1999 - 31/12/1999
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes au conseiller d'Etat Claude Ruey;
- Rapport de l'intendant, période du 23 novembre 1998 au 1er mars 1999;
- Liste des présences;
- Bloc-notes et note manuscrite;
- Statuts;
- Comptes 1998;
- Bilan au 31 décembre 1998;
- Comptes d'exploitation au 31 décembre 1998;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1418343
 

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