N 2 V 1/8/1/5 Procès-verbal de la séance de Comité du 23 novembre 1998 et annexes, 1998.01.01-1998.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 1/8/1/5
Titre:Procès-verbal de la séance de Comité du 23 novembre 1998 et annexes
Dates:1998
Période de création:01/01/1998 - 31/12/1998
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Note au conseiller d'Etat Claude Ruey;
- Bulletins d'inscription;
- Correspondance;
- Statuts;
- Règlement pour la mise à disposition des locaux;
- Bloc-notes;
- Rapport de l'intendant, période du 25 mai au 22 novembre 1998,
- Liste de gravures anciennes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1418035
 

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