N 2 V 10/2 Année 1997, 1997.01.01-1997.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 10/2
Titre:Année 1997
Dates:1997
Période de création:01/01/1997 - 31/12/1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise cartonnée

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Documents concernant les séances du Conseil de Fondation;
- Documents concernant la comptabilité (financements, bilans, budgets, décomptes divers);
- Contrats et conventions;
- Liste des institutions membres;
- Liste des points de vente;
- Statistiques des ventes;
- Rapport annuel 1996-1997;
- Rapport de la révision des comptes 1996-1997.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417772
 

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