N 2 V 9/2/1/1 Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2001 et annexes, 2001.01.01-2001.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 9/2/1/1
Titre:Procès-verbal de la séance du 31 janvier 2001 et annexes
Dates:2001
Période de création:01/01/2001 - 31/12/2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Note manuscrite.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417746
 

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