N 2 V 8/2/2/4 Procès-verbal de la séance du 3 novembre 1994 et annexes, 1994.01.01-1994.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 8/2/2/4
Titre:Procès-verbal de la séance du 3 novembre 1994 et annexes
Dates:1994
Période de création:01/01/1994 - 31/12/1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:: - Dossier sur les points d'accueil Euro-Relais;
- Application de la TVA pour les châteaux ouverts au public;
- Correspondance.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1417078
 

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