PP 1156/73 Concession d'eau en faveur de Pierre Emmanuel Coeytaux passée par David Court de L'Isle, 1793.05.11 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1156/73
Titre:Concession d'eau en faveur de Pierre Emmanuel Coeytaux passée par David Court de L'Isle
Dates:11 mai 1793
Période de création:11/05/1793
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Document signé par le notaire Cailler qui atteste de la concession en faveur de Pierre Emmanuel Coeytaux concernant un passage d'eau sur ses parcelles, concédée par David Court.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1416971
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises