N 23 Institution de Lavigny, 1910-1990 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 23
Titre:Institution de Lavigny
Dates:1910-1990
Période de création:1910 - 1990
Niveau:Fonds
Importance matérielle:40 cartons de déménagement
Mètres linéaires:20,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Institution de Lavigny
Historique archivistique:Les dossiers ont été conservés sur le site principal de l'Institution de Lavigny.
Date d'entrée:23/02/2022

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossiers de patients hospitalisés en épileptologie.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 4 LArch).
- Consultation à des fins de recherche: autorisation de la Commission cantonale d'éthique de la recherche sur l'être humain.
- Consultation à des fins privées: autorisation de levée du secret médical accordée par l'autorité de surveillance, soit le Conseil de santé, par l'intermédiaire du médecin cantonal.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1415328
 

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