N 14 D 1/3/3/2/4 CYT 5, 2003.09 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 D 1/3/3/2/4
Cotes anciennes:EvEx/103-29e
Titre:CYT 5
Dates:09.2003
Période de création:09/2003
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:8 feuilles dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Un document de "Commentaires à l'évaluation", cinq exemplaires vierges de l'épreuve cantonale de référence.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Notice 3903 de l'inventaire FVPS Casernes.pdf.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1415125
 

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