N 2 V 1/7/1/1 Procès-verbal de la séance de Comité du 7 mars 1997 et annexes, 1997.01.01-1997.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 1/7/1/1
Titre:Procès-verbal de la séance de Comité du 7 mars 1997 et annexes
Dates:1997
Période de création:01/01/1997 - 31/12/1997
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Invitation;
- Corrspondance;
- Note au conseiller d'Etat Jean Jacques Schwaab;
- Bloc-notes et notes diverses;
- Liste des membres et du personnel;
- Compte de pertes et profits 1996;
- Bilans au 31 décembre 1996;
- Comptes d'exploitation au 31 décembre 1996;
- Bilan au 31 décembre 1996 avant bouclement;
- Proposition de bouclement de l'exercice 1996;
- Journal des écritures du 31 décembre 1996 au 31 décembre 1996;
- Proposition de modification des statuts;
- Rapport de l'intendant, période du 18 novembre 1996 au 6 mars 1997;
- Bilan au 1er janvier 1997;
- Comptes Architecte;
- Intérêts passifs cuisine.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414892
 

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