N 2 V 1/6/1/5 Procès-verbal de la séance de Comité avec la Municipalité de Veytaux et sa Commission consultative d'urbanisme, 30 septembre 1996, 1996.01.01-1996.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 1/6/1/5
Titre:Procès-verbal de la séance de Comité avec la Municipalité de Veytaux et sa Commission consultative d'urbanisme, 30 septembre 1996
Dates:1996
Période de création:01/01/1996 - 31/12/1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Concerne: Plan partiel d'affectation (PPA) Clos de Chillon.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414887
 

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