N 2 V 1/5/1/1 Procès-verbal de la séances de Comité du 13 mars 1995 et annexes, 1995.01.01-1995.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 1/5/1/1
Titre:Procès-verbal de la séances de Comité du 13 mars 1995 et annexes
Dates:1995
Période de création:01/01/1995 - 31/12/1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Invitation;
- Situation comptable au 31 décembre 1994;
- Compte 3105 Publications;
- Bilan condensé au 31 décembre 1994;
- Rapport de l'intendant, période du 22 novembre 1994 au 12 mars 1995;
- Bilan au 1er janvier 1995;
- Pertes et profits détaillé au 31 décembre 1994;
- Compte 3511 Frais divers vin.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414864
 

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