N 2 V 1/2/2 Annexes, 1992.01.01-1992.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 V 1/2/2
Titre:Annexes
Dates:1992
Période de création:01/01/1992 - 31/12/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Cahier des charges de l'intendant du château, 25 février 1992;
- Cahier des charges du percepteur-trice du château, 2 mars 1992;
- Récapitulatif du projet de budget 1993;
- Budget 1993;
- Etat des membres au 12 novembre 1992;
- Proposition de bouclement de l'exercice 1992;
- Bilan au 31 décembre 1992;
- Situation comptable au 31 décembre 1992;
- Résultat financier pour l'année 1991.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1414776
 

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