PP 1149/61 Partage des montagnes fait entre les sept communes de la terre des Clées, 1723. Levé pour la bourgeoisie des Clées, 1723.09.24-1734.03.04 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1149/61
Cotes anciennes:N° 87
Titre:Partage des montagnes fait entre les sept communes de la terre des Clées, 1723. Levé pour la bourgeoisie des Clées
Dates:24 septembre 1723-4 mars 1734
Période de création:24/09/1723 - 04/03/1734
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contexte

Historique archivistique:à définir

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Acte de partage sur les bois et les montagnes entre les communes des Clées, de Valeyres-sous-Rances, de Lignerolle, de Ballaigues, de l'Abergement et de Sergey fait en plusieurs fois entre le 24 septembre 1723 et le 4 mars 1734. Signé A. Simonin.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Parchemin
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1410495
 

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