PP 1149/55 Prononciation de l'avoyer et du conseil de Berne touchant la délimitation de la terre de Lignerolle et des communes voisines, ainsi que des droits s'y rapportant. Du 19 novembre 1656. Sceau de la ville de Berne, 1656.11.19 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1149/55
Cotes anciennes:N° 23
Titre:Prononciation de l'avoyer et du conseil de Berne touchant la délimitation de la terre de Lignerolle et des communes voisines, ainsi que des droits s'y rapportant. Du 19 novembre 1656. Sceau de la ville de Berne
Dates:19 novembre 1656
Période de création:19/11/1656
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contexte

Historique archivistique:à définir

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Parchemin avec sceau
 

Descripteurs

Entrées:  [sceau] (Matières\ Subdivisions\de support)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1410335
 

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