PP 1149/73 Digeste alphabétique des matières qui conviennent à la pratique du droit dirigé sur les us et coutumes du pays de Vaud, et distingué selon la différence des deux principaux coutumiers. Avec un Rapport des ordonnances souveraines où le cas en demande l'application. Par De Vallières, juri

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1149/73
Titre:Digeste alphabétique des matières qui conviennent à la pratique du droit dirigé sur les us et coutumes du pays de Vaud, et distingué selon la différence des deux principaux coutumiers. Avec un Rapport des ordonnances souveraines où le cas en demande l'application. Par De Vallières, juriste
Dates:S.d. [1748-1798]
Période de création:1748 - 1798
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contexte

Historique archivistique:à définir

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dédié à Leurs Excellences de Berne. Le livre appartenait à Louis Pellis.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  droit (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1410293
 

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