PP 1145/802 Commission de vérification des comptes 1992-1999, 1992.01.01-1999.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1145/802
Cotes anciennes:35.4
Titre:Commission de vérification des comptes 1992-1999
Dates:1992-1999
Période de création:01/01/1992 - 31/12/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Organisation ;
- Composition de la commission ;
- Rapport annuels ;
- Extraits de comptes ;
- Comptes des commissions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1408715
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises