PP 1125/1125 "Révision du Règlement d'accès aux archives du CICR et du Règlement des accès par dérogation aux archives classifiées du CICR", 1996.01.17-2013.10.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1125/1125
Titre:"Révision du Règlement d'accès aux archives du CICR et du Règlement des accès par dérogation aux archives classifiées du CICR"
Dates:17 janvier 1996 - 08 octobre 2013
Période de création:17/01/1996 - 08/10/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 document "Révision du Règlement d'accès aux archives du CICR"" 1 courriel de Jean-Luc Blondel" chef de la Division de la doctrine et coopération au CICR" à Peter Maurer" président du CICR depuis 2012" 1 dossier "Demandes d'accès par dérogation (2004-2013)"" 2 documents "Règlement d'accès aux archives du CICR"" 1 courriel de Jacques Moreillon à Jean-Luc Blondel" 1 document "Interprétation interne au Règlement d'accès aux archives du CICR"" et 1 "Ordre du Jour de l'Assemblée du CICR du mercredi 18 et du jeudi 19 septembre 2013".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après 2080.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1369727
 

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