PP 1080/243 Documents relatifs à la mise en place et au lancement de l'initiative, 1994.07.08-2001.01.14 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1080/243
Titre:Documents relatifs à la mise en place et au lancement de l'initiative
Dates:8 juillet 1994 - 14 janvier 2001
Période de création:08/07/1994 - 14/01/2001
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Entre autres :
- Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 24.09.1998 et du 09.10.1996;
- Bulletins vierges pour l'opposition (29.08.1998);
- Lettre du promoteur parue dans "le Régional" et projet de réponse (02.10.1998);
- Explications des motifs de l'initiative;
- Articles de journaux;
- Plans;
- Lettres;
- Procès-verbaux de séances de conseil communal;
- Liste et adresses des membres du comité et de la commission action de l'association "Pro Lutry".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1369069
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises