P Curchod (Dapples) 46 Divers brevets., 1834.04.02-1863.10.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Curchod (Dapples) 46
Titre:Divers brevets.
Dates:1834-1863
Période de création:02/04/1834 - 25/10/1863
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Brevets de nomination et d'élection, notamment comme inspecteur forestier, comme syndic, au Conseil communal, à la Municipalité, à la Constituante, au Grand Conseil et au Conseil national.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [acte de nomination à une fonction] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  carrière politique (Matières\C)
  élections (Matières\E)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=135772
 

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