PP 1125/637 Décompte de frais, 2009.03.02-2009.03.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1125/637
Titre:Décompte de frais
Dates:2 mars 2009 - 28 mars 2009
Période de création:02/03/2009 - 28/03/2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Note de frais, relevé de mission et avis de crédit concernant le règlement de ses frais personnels.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après 2040; auparavant, autorisation écrite du donateur.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1356287
 

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