P Bourgeois (de Grandson) 12 Activités de notaire et de secrétaire du Conseil de Grandson., 1771.06.26-1797.10.09 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Bourgeois (de Grandson) 12
Titre:Activités de notaire et de secrétaire du Conseil de Grandson.
Dates:1771-1797
Période de création:26/06/1771 - 09/10/1797
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes établis pour des tiers et pour le Conseil de Grandson. Copie de la délibération d'une assemblée du Conseil mentionnant un capitaine Bourgeois de la Forêt, probablement Gamaliel Nicolas.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  conseiller suisse vaudois (Ancien Régime) (Matières\C)
  autorité communale (Matières\A)
  GRANDSON. COMMUNE (Personnes\G)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=135344
 

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