PP 1110/90 Nominations au service des Pays-Bas, 1816.01.26-1849.04.07 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1110/90
Titre:Nominations au service des Pays-Bas
Dates:26 janvier 1816 - 7 avril 1849
Période de création:26/01/1816 - 07/04/1849
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe (1 dossier papier)

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Note relative à l'incorporation comme baron dans la noblesse du royaume des Pays-Bas de Guillaume Anne Constant de Rebecque (1750-1832) et de ses descendants
- Brevets de nomination à différents grades par le Commissaire Général de la Guerre
- Démission honorable du service des Pays-Bas, avec son acceptation
- Publication de journal faisant état de la nomination au grade de Général Major.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Néerlandais
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1352323
 

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