N 3/33/127/1121 Produits chimiques (fabrication et commerce de)., 1991.04.19-1991.04.19 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 3/33/127/1121
Titre:Produits chimiques (fabrication et commerce de).
Dates:19 avril 1991
Période de création:19/04/1991 - 19/04/1991
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Législation sur le mouvement des déchets spéciaux (19 avril 1991).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  droit (Matières\D)
  produit chimique (Matières\P)
  déchets spéciaux - gestion (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=134816
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises