N 14 C 334 Comptes et factures, 2001-2008 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 C 334
Cotes anciennes:ArAr/101-27a
Titre:Comptes et factures
Dates:2001-2008
Période de création:2001 - 2008
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Notamment correspondance et relevés de la Caisse d'épargne et de prévoyance d'Yverdon-Les-Bains S.A. (CEPY), factures, relevés bancaires (BCV), les remboursements de l'impôt anticipé, le journal des écritures, les comptes de la FVPS et les budgets pour la période 2001 à 2008.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Notice 15728 de l'inventaire FVPS Casernes.pdf.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1347147
 

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