PP 1105/297 Dossier médical et d'autopsie de Constantin Regamey, 1982-1983.02.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1105/297
Titre:Dossier médical et d'autopsie de Constantin Regamey
Dates:1982-février 1983
Période de création:1982 - 28/02/1983
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier tenu par Fernand Cardis, notes, examen d'autopsie obtenu par Fernand Cardis.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 4 LArch) (voir au niveau du fonds).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1343325
 

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