PP 980/42/1 Assemblée générale et comité: décisions et administration, 2004.09.17-2010.02.03 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 980/42/1
Titre:Assemblée générale et comité: décisions et administration
Dates:17 septembre 2004 au 3 février 2010
Période de création:17/09/2004 - 03/02/2010
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Reliure contenant majoritairement des documents de l'année 2007.
Procès-verbaux (2007-2009), correspondance diverses (2004-2010), documentation et comptabilité.
- Rapport de l'organe de révision;
- Rapport annuel;
- Décomptes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [rapport annuel] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1328800
 

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