P Charrière de Sévery Ch 15 Pièces isolées, 1790-1813 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Charrière de Sévery Ch 15
Titre:Pièces isolées
Dates:Vers 1790-1813
Période de création:1790 - 1813
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Décrets, proclamations, correspondance, copies, listes de députés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation de la direction des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1328430
 

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