P Charrière de Sévery Abbb 118-128 Servitudes, 1700-1930 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Charrière de Sévery Abbb 118-128
Titre:Servitudes
Dates:1700-1930
Période de création:1700 - 1930
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Bourg: 1789-1885 (Abbb 118-120).
- Des titres relatifs à d'autres biens (Mex-Paleyres) et des titres personnels sont accessoirement mentionnés.
- Charmettes: 1930 (Abbb 121).
- Sévelin: répartition des eaux du Flon avec pièces annexes concernant des tiers. 1700-1867 (Abbb 122-128).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation de la direction des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1321034
 

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