PP 1008/28-57 Donation du 19 septembre 2019, 2001.04.25-2008.11.28 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1008/28-57
Titre:Donation du 19 septembre 2019
Dates:25 avril 2001 au 28 novembre 2008
Période de création:25/04/2001 - 28/11/2008
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:13 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce complément contient essentiellement des éléments financiers, conservés par des anciens membres du comité après la dissolution de l'association jusqu'à échéance du délai d'utilité légale, puis proposés en 2019 aux Archives cantonales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1318137
 

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