PP 1116/17 Droits d'auteur, 2008-2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1116/17
Titre:Droits d'auteur
Dates:2008-2009
Période de création:2008 - 2009
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Demande d'autorisation d'illustrer un disque en utilisant des extraits de l'oeuvre de Marguerite Burnat-Provins : existe-t-il des ayants-droits?

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310754
 

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