PP 1106/71 Fondation de Nant, 2009-2015 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1106/71
Titre:Fondation de Nant
Dates:2009-2015
Période de création:2009 - 2015
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Reliure pour documents perforés (1) (2010-2015) :
-- séances,
-- rapports d’activités.
- Reliure pour documents perforés (2) (2009-2013) :
-- séances,
-- procès-verbal du Conseil de fondation (2010),
-- statut de la Fondation de Nant (2009).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, sur autorisation écrite de la direction des ACV.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  FONDATION DE NANT (ETABLISSEMENT SANITAIRE, CORSIER-SUR-VEVEY) (Personnes\F)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1310557
 

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